Conditions Générales de Vente (CGV) Dernière mise à jour : 16/11/2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des transactions entre "Le jardin du fourcadie", et le client de la boutique en ligne.
L'enregistrement d'une commande de la part d'un client engendre l'acceptation sans restriction de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Ces présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par "Le jardin du fourcadie ". Tous les éléments présents sur notre site, photos ou articles restent la propriété intellectuelle et exclusive du jardin du fourcadie. La reproduction, diffusion ou utilisation de ces éléments à quelques fins que ce soit est strictement interdite.
1. Objet des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des transactions entre "Le jardin du fourcadie", et le client de la boutique en ligne.
L'enregistrement d'une commande de la part d'un client engendre l'acceptation sans restriction de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Ces présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par "Le jardin du fourcadie ". Tous les éléments présents sur notre site, photos ou articles restent la propriété intellectuelle et exclusive du jardin du fourcadie. La reproduction, diffusion ou utilisation de ces éléments à quelques fins que ce soit est strictement interdite.
1. Objet des CGV
Les
présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le
cadre de la vente en ligne de produits alimentaires d'épicerie fine,
proposés sur notre site "Le jardin du fourcadie". En validant une
commande, le client accepte sans réserve ces CGV.
2. Produits et tarifs
: Nous proposons une sélection de produits d'épicerie fine (Sirops, Confitures, Tisane, Aromates, Sels aromatiques, Gâteaux). Les descriptions sont présentées de manière à offrir le plus d'informations possible, mais il est possible qu'elles comportent des erreurs.
Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Ils n'incluent pas les frais de livraison, indiqués avant la validation de commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
3. Commande et validation Processus de commande
: Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier. Il peut modifier son panier jusqu'à la validation finale de la commande.
Confirmation de commande
: Une confirmation par email est envoyée une fois le paiement effectué, confirmant la réception et le traitement de la commande.
Modification / Annulation
: Toute modification ou annulation de commande après validation doit être demandée rapidement par email. Nous ferons de notre mieux pour répondre favorablement, selon l'état de préparation de la commande.
4. Paiement Modes de paiement acceptés
: Nous acceptons les paiements par PayPal et virements bancaires.
2. Produits et tarifs
: Nous proposons une sélection de produits d'épicerie fine (Sirops, Confitures, Tisane, Aromates, Sels aromatiques, Gâteaux). Les descriptions sont présentées de manière à offrir le plus d'informations possible, mais il est possible qu'elles comportent des erreurs.
Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Ils n'incluent pas les frais de livraison, indiqués avant la validation de commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
3. Commande et validation Processus de commande
: Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier. Il peut modifier son panier jusqu'à la validation finale de la commande.
Confirmation de commande
: Une confirmation par email est envoyée une fois le paiement effectué, confirmant la réception et le traitement de la commande.
Modification / Annulation
: Toute modification ou annulation de commande après validation doit être demandée rapidement par email. Nous ferons de notre mieux pour répondre favorablement, selon l'état de préparation de la commande.
4. Paiement Modes de paiement acceptés
: Nous acceptons les paiements par PayPal et virements bancaires.
Le Client peut régler sa commande par virement bancaire. Les coordonnées bancaires seront communiquées lors de la confirmation de commande, et le paiement devra être effectué sous 5 à 7 jours ouvrés. La commande sera traitée après réception complète du paiement. Les frais bancaires éventuels sont à la charge du Client, qui devra indiquer le numéro de commande en référence du virement. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de retard ou d’erreur dus aux institutions bancaires ou à une saisie incorrecte des informations.
Sécurisation des paiements
: Les paiements sont sécurisés par le protocole SSL.
Défaut de paiement
: Si le paiement est refusé ou non complété, la commande ne sera pas traitée.
5. Livraison Délais
: Les délais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Ces délais sont fournis à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur.
Zones desservies et frais
Nous livrons en "France". Les frais de livraison sont calculés en fonction d'une tranche de poids défini.
Retard ou perte
En cas de problème avec la livraison, veuillez nous contacter pour initier une réclamation auprès du transporteur.
: Les délais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Ces délais sont fournis à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur.
Zones desservies et frais
Nous livrons en "France". Les frais de livraison sont calculés en fonction d'une tranche de poids défini.
Retard ou perte
En cas de problème avec la livraison, veuillez nous contacter pour initier une réclamation auprès du transporteur.
6. Droit de rétractation
Sécurisation des paiements
Les paiements sont sécurisés par le protocole SSL.
Défaut de paiement
Si le paiement est refusé ou non complété, la commande ne sera pas traitée.
5. Livraison Délais
Les délais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Ces délais sont fournis à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur.
Zones desservies et frais
Les délais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Ces délais sont fournis à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur.
Zones desservies et frais
Nous livrons en "France". Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids des colis.
Retard ou perte
En cas de problème avec la livraison, veuillez nous contacter pour initier une réclamation auprès du transporteur.
6. Droit de rétractation
Sécurisation des paiements
Les paiements sont sécurisés par le protocole SSL.
Défaut de paiement
Si le paiement est refusé ou non complété, la commande ne sera pas traitée.
5. Livraison Délais
Les délais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Ces délais sont fournis à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur.
Zones desservies et frais
Nous livrons en "France". Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids des colis.
Retard ou perte
En cas de problème avec la livraison, veuillez nous contacter pour initier une réclamation auprès du transporteur.
Les délais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Ces délais sont fournis à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur.
Zones desservies et frais
Nous livrons en "France". Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids des colis.
Retard ou perte
En cas de problème avec la livraison, veuillez nous contacter pour initier une réclamation auprès du transporteur.
6. Droit de rétractation
Conformément aux
dispositions légales, le client dispose de 14 jours à compter de la
réception pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier
de motif ni à payer de pénalité.
Conditions de retour
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits alimentaires périssables ou scellés ne peuvent être retournés pour des raisons d'hygiène et de sécurité, sauf en cas de défaut ou de non-conformité constaté au moment de la livraison. En cas de produit défectueux, périmé ou d'erreur de livraison, le client dispose d’un délai de [précisez, ex. : 48 heures] à compter de la réception pour contacter notre service après-vente. Une solution adaptée, telle qu’un remplacement ou un remboursement, sera proposée après vérification.
7. Garanties et service après-vente Garantie légale
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Service après-vente
Pour toute question relative à un produit défectueux, contactez notre service client à "[email protected]"
8. Responsabilité
Conditions de retour
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits alimentaires périssables ou scellés ne peuvent être retournés pour des raisons d'hygiène et de sécurité, sauf en cas de défaut ou de non-conformité constaté au moment de la livraison. En cas de produit défectueux, périmé ou d'erreur de livraison, le client dispose d’un délai de [précisez, ex. : 48 heures] à compter de la réception pour contacter notre service après-vente. Une solution adaptée, telle qu’un remplacement ou un remboursement, sera proposée après vérification.
7. Garanties et service après-vente Garantie légale
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Service après-vente
Pour toute question relative à un produit défectueux, contactez notre service client à "[email protected]"
8. Responsabilité
Nous
déclinons toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des
produits. Notre responsabilité ne peut être engagée au-delà de la valeur
de la commande.
9. Protection des données personnelles
9. Protection des données personnelles
Les
données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des
commandes et à la relation client. Conformément à la loi "Informatique
et Libertés", le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et
de suppression des données le concernant. Pour exercer ces droits,
contactez-nous à [email protected].
10. Propriété intellectuelle
10. Propriété intellectuelle
Tous
les éléments de notre site, y compris les textes, images, et logos,
sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute
reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
11. Droit applicable et résolution des litiges
11. Droit applicable et résolution des litiges
Les
présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une
solution amiable sera recherchée. Si aucun accord n’est trouvé, les
tribunaux compétents seront ceux du siège de l'entreprise.
Pour
toute question relative aux présentes CGV, contactez notre service
client à l’adresse suivante : [email protected].